Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
HYDROGEN CARBON CLEAN MOTOR SAS
Société par actions simplifiée (SAS)
CAPITAL SOCIAL – UN MILLION (1.000.000) DE FRANCS CFA
SIÈGE SOCIAL – Dakar (Sénégal), Sacré cœur 3, Villa N°9405
RCCM N°SN-DKR-2022-B-22299 – NINEA 009520926 2V2
Directeur de la publication : Philippe Pecheny
Hébergeur du site
Le site h2ccm.com est hébergé par :
Infomaniak Network SA
- Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias – Genève, Suisse
- Email : support@infomaniak.com
- Site : https://www.infomaniak.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site h2ccm.com (textes, images, logos, vidéos, documents, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de H2CCM, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
Responsabilité
H2CCM met tout en œuvre pour garantir l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, H2CCM ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations collectées via nos formulaires de contact sont exclusivement utilisées pour répondre à vos demandes.
Elles ne sont ni revendues, ni transmises à des tiers sans votre consentement.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité (RGPD).
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit sénégalais.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Dakar, sauf disposition légale contraire.